ALTILIS NUTRITION ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4084404
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
Présentation de la marque SOLUFACTOR
Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLUFACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTILIS NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 23 Avenue Henri Brulle - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLUFACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTILIS NUTRITION ANIMALE, Société par actions simplifiée - 23 Avenue Henri Brulle - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 428655104
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à conserver les aliments et notamment les aliments pour animaux et/ou tous les constituants de ces aliments ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; préparations chimiques à usage scientifique autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; produits pour adoucir l'eau ; produits d'adoucissement ; désincrustants ; détartrants ; anti-incrustant ; désembouants ; produits pour la purification de l'eau, sel à usage industriel ; additifs pour fourrages et aliments pour animaux non à usage médical ; produits non chimiques destinés à conserver les aliments et notamment les aliments pour animaux et/ou tous les constituants de ces aliments ; additifs pour aliments pour animaux ; conservateur de grains, de matières premières destinées à la fabrication des aliments du bétail, et à la conservation de tous les produits entrant dans les aliments du bétail ;
Produits vétérinaires ; phosphates à usage vétérinaire ou pharmaceutique ; substances diététiques pour la médecine vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; additifs pour fourrage à usage vétérinaire ; adjuvants à usage vétérinaire ; produits antiparasitaires ; fongicides destinés aux animaux ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; enzymes à usage vétérinaire ; parasiticides ; suppléments alimentaires minéraux ; préparations de vitamines ; vermifuges ; compléments pour aliments pour animaux ; désinfectants ;
Produits et substances alimentaires pour animaux ; matières premières pour l'alimentation des animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; ingrédients et préparations pour aliments pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; farines pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
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